Vous en rêviez ? Ils l’ont fait.
La confiance numérique est au cœur des enjeux liés aux obligations réglementaires et à la gestion des risques. L’archivage électronique contribue à préserver les actifs numériques et leurs valeurs. Mais comment créer une chaîne de confiance permettant d’obtenir une présomption de valeur probante à l’aide des éléments qui peuvent le mieux contribuer à la valeur probatoire.
La recette semble compliquée au regard de l’énoncé mais avec Spark Archives, il n’en est rien.
Vous devez avant tout, vous équiper d’un Système d’Archivage Electronique (SAE) capable de respecter les exigences normatives autour de la journalisation NF Z42-013 ou ISO 14641. Mais peut-être utilisez-vous déjà les services d’un Tiers Archiveur ou internalisez-vous votre SAE? Alors quel est le niveau de confiance que vous pouvez revendiquer en justice? Quelque soit votre approche, vous devez mettre en place une confiance à toute épreuve. C’est en ce sens que nous avons pensé à vous !
La réglementation européenne (eIDAS) a mis en place des services de confiance dits « qualifiés » qui sont mis en œuvre par des prestataires de confiance qualifiés eIDAS (PSCQ) et qui permettent de gérer un niveau de confiance numérique à valeur légale. Nous en parlions déjà dans notre article intitulé « Horodatage qualifié et copie fiable« . En France, c’est l’ANSSI qui est en charge de définir les référentiels de qualificatIon eIDAS.
Spark Archives – toujours à la pointe de la confiance numérique
L’éditeur Spark Archives propose dans la dernière version de son logiciel SAE, mais aussi via son service de Tiers Archivage Electronique, l’horodatage qualifié eIDAS des éléments de preuve du SAE. Ainsi, tous les jours, la preuve numérique est scellée par un prestataire de confiance qualifiée eIDAS. Le nouveau service de confiance qualifié eiDAS permet d’externaliser la confiance qui repose déjà sur les attestations signées électroniquement et les journaux chaînés du SAE. Pour augmenter la valeur de la confiance, nous ne fournissons pas directement le service de confiance mais appelons les services d’un PSCQ à qui nous confions les éléments stratégiques de vos preuves sans jamais externaliser vos documents.
Et la copie fiable alors?
Pour rappel, la copie fiable consiste à réaliser une copie numérique fidèle d’un document papier avec un dispositif de copie (scanner, mfp, …) et de générer à partir de l’image numérique du document papier une copie fiable permettant d’aller jusqu’à la suppression du document d’origine papier. La réglementation autour de la copie fiable fait la part belle à la réglementation eIDAS. C’est en ce sens que nous intégrons également les services qualifiés eIDAS dans notre service disruptif de copie fiable.
Et combien ça coûte ?
- Pour nos clients On Premise, le coût est faible pour obtenir cette nouvelle option permettant d’intégrer la confiance numérique eIDAS et atteindre l’inversion de la preuve. Une migration vers la dernière version de Spark Archives et la souscription à notre nouveau service de confiance et vous y êtes.
- Pour nos clients hébergés qui utilisent notre service de Tiers Archivage, il suffit de contacter votre interlocuteur commercial et lui demander l’activation de cette nouvelle fonction. Vos archives à venir seront alors intégrées dans le système de scellement de la preuve eIDAS. Les jetons d’horodatage qualifiés viendront s’ajouter comme pièces probantes à vos éléments de preuve.
- Pour les autres, découvrez nos offres allant du SAE On Premise, en passant par notre service de gestion de la copie fiable, à l ‘archivage mixte et à notre service de Tiers Archivage nouvelle génération.
- Contactez nous sans attendre !
Ainsi, avec son nouveau service d’ancrage de la confiance numérique eIDAS et via le respect des textes réglementaires européens et français, Spark Archives vous ouvre les portes vers l’archivage à valeur probante en toute confiance.
Christian DUBOURG
Directeur Marketing Produit Spark Archives